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Avantages et allocations imposables
Séminaire d'un jour
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Ce cours vous fournit un aperçu exhaustif des répercussions sur la paie d’un large éventail d’avantages et d’allocations imposables et non imposables. On y donne les détails législatifs de certains avantages et allocations courantes, les retenues exigées par la loi et les exigences de déclaration de fin d’année.
Ce séminaire d’un jour est idéal pour :
- les gestionnaires de la paie et de la comptabilité, et autres gens d’affaires qui doivent se maintenir au courant de l’évolution des valeurs, politiques et règlements concernant les avantages imposables;
- les gestionnaires de ressources humaines et de bureau, et autres administrateurs qui ont une responsabilité fonctionnelle de la paie.
Description du cours :
- Dispositions législatives
visant les avantages imposables
- Déterminer les avantages imposables et en établir la valeur
- Lois et règlements
- Politiques administratives
- Allocations, remboursement des frais et avantages imposables
- Application des taxes de
vente
- TPS, TVP, TVQ, TVH et autres taxes provinciales
- Retenue, versement et déclaration
- Avantages et allocations se
rapportant à l’utilisation d’une
automobile
- Définition et calcul
- Déduction et déclaration
- Éléments formant l’avantage
- Usage personnel et professionnel
- Prêts et option
d’achat d’actions
- Prêts aux employés
- Montants remis
- Option d’achat d’actions et régime d’actionnariat privilégié
- Autres avantages et
allocations
- Avantages et allocations imposables et non imposables
- Honoraires et services de consultation, stationnement, gratifications, dons, etc.
- Allocations d’automobile, indemnités de repas, allocations vestimentaires et indemnités de déménagement
- Retenues à la source
- Déclaration de fin d’année
- Exceptions

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